Mentions légales
Dernière mise à jour : 28 septembre 2026.
1. Éditeur du site
Le site et le service Carwyse (accessible à l'adresse https://carwyse.fr) sont édités par :
- Dénomination sociale : Naoufel Maazouzi
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (auto-entreprise / micro-entreprise)
- Capital social : Sans objet (entrepreneur individuel)
- Siège social : 32 rue de l'Orée des Bois, 28500 Vernouillet
- SIREN / SIRET : 984 873 984
- RCS : 984 873 984 R.C.S. Chartres
- N° TVA intracommunautaire : TVA non applicable — article 293 B du CGI
- Adresse e-mail : contact@carwyse.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Naoufel Maazouzi.
3. Hébergement
Le service est hébergé par les prestataires suivants :
| Prestataire | Rôle | Coordonnées |
|---|---|---|
| Railway Corporation | Hébergement de l'application web et du service de collecte | 548 Market St PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis — +1 (415) 707-7675 — team@railway.com Données hébergées en région Union européenne |
| Supabase Pte. Ltd. | Base de données, authentification et stockage | 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 — legal@supabase.io Données hébergées en région Union européenne |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service Carwyse (marque, logo, textes, interfaces, code, structure de la base de données, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, qui précise notamment les données collectées, les finalités, les durées de conservation et vos droits.
6. Contact
Pour toute question relative au site ou au service, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@carwyse.fr.